Tribunal spécial pour le Liban : Où en est-on?

Joumana Nahas – L’Hebdo Magazine

Le 14 février dernier, les Libanais avaient du mal à réaliser que huit années étaient déjà passées depuis l’attentat qui a coûté la vie à l’ancien Premier ministre Rafic Hariri. Beaucoup d’eau a coulé sous les ponts depuis ce funeste jour. Il y a eu beaucoup d’attentes déçues, des fuites spectaculaires dans la presse locale et internationale. Il y a eu le fameux acte d’accusation, les noms des quatre accusés rendus publics, leur affiliation au Hezbollah… Et, depuis, la stagnation. Magazine fait le point sur les avancées du tribunal le plus souhaité, en même temps, le plus contesté de l’Histoire du Liban.

Au lendemain de l’assassinat, perpétré de manière spectaculaire, en plein jour, en plein centre d’un Beyrouth que Rafic Hariri avait en grande partie aidé à reconstruire, le Liban tout entier était en colère. Et en attente d’un jugement rapide. La colère est depuis retombée, et le jugement est encore loin de devenir réalité. Qui ne se souvient pas du décompte orchestré dans l’attente de la «vérité» promise? Celle-ci a, depuis, été remplacée par le «rêve», nouveau slogan brandi le 14 mars dernier. Un rêve dont on promet pourtant la réalisation. Un rêve que de très nombreux Libanais ont relégué aux oubliettes, emportés par les soucis quotidiens, de plus en plus nombreux et, semble-t-il, insolubles.

Le Tribunal spécial pour le Liban, faut-il le rappeler, est une institution montée de toutes pièces pour juger les seuls auteurs de l’attentat du 14 février 2005 au Liban, ainsi que ceux qui l’ont précédé et suivi, jusqu’au 12 décembre 2005, à condition qu’un lien soit établi entre les affaires. Il est, par conséquent, aisément compréhensible que les Libanais s’impatientent et ne comprennent pas pourquoi un tribunal, chargé d’une seule affaire, ne soit pas plus rapide.

Il faut pour ceci comprendre que, en tant qu’institution créée spécifiquement pour une affaire d’une telle envergure, avec une tournure internationale, il a fallu, avant même de pouvoir entamer le procès, passer par une multitude d’étapes essentielles pour la garantie d’une juridiction fiable.

Au nombre de ces étapes-clés, il a fallu d’abord envisager la difficile question de la procédure à suivre devant ce tribunal ad hoc.
Pas moins de 152 pages sont ainsi prévues pour réglementer le déroulement du procès, depuis sa création, jusqu’au jugement. Rien n’est laissé au hasard dans ce code procédural, adopté en mars 2009 et amendé quatre fois depuis. Des délais, aux langues officielles, en passant par l’organisation du tribunal, sa compétence, la loi applicable, le déroulement de l’enquête, les droits de la défense, les recours et, enfin, la possibilité d’accorder une grâce ou une

Joumblatt révèle les exigences de Hariri pour le compromis : toute l’autorité en contrepartie du TSL

Presse

Les quotidiens Annahar et Assafir ont publié le texte authentique de la feuille signée par le Premier ministre sortant Saad Hariri qu’a révélée le député Walid Joumblatt durant sa conférence de presse d’hier.

Cette feuille comprend les trois clauses relatives au Tribunal Spécial pour le Liban (TSL) ainsi que d’autres clauses liées aux demandes du Hariri.

Assafir a signalé que la feuille de chantage précitée signifie: toute l’autorité …en contrepartie du TSL.

En voici le texte de la feuille:

Les exigences de Hariri

Première partie:
– Le retrait du dossier des faux témoins
– Le retrait des convocations judiciaires syriennes
– L’engagement des quatre officiers libérés (Jamil Sayed, Ali Hajj, Mostafa Hamdan et Rimon Azar) à ne pas poursuivre le sujet ni au Liban,  ni ailleurs
– L’engagement de ne pas attaquer ou porter atteinte au groupe de Hariri (Saïd Mirza, Achraf Rifi et Wissam el Hassan)
– L’engagement de poursuivre positivement tous les pas de Hariri

La partie politique:
– Retrait des armes palestiniennes hors des camps
– Transformation du département des renseignements en section
– Modification du système de vote du conseil de la direction de la sécurité interne (la moitié plus un au lieu de deux tiers)
– Transfert au parlement des 69 projets de loi adoptés à l’époque du gouvernement de Fouad Siniora sans passer par le cabinet de Hariri
– Renforcement de l’accord de Taëf
– Traitement des foyers sécuritaires

Les engagements de Hariri:
– L’abrogation du protocole de coopération avec le TSL
– L’arrêt du financement du TSL
– Le retrait des juges libanais du TSL

La NTV divulgue 2 enregistrements sonores de Hariri, ce dernier s’excuse

[Note du MPLBelgique.org : toutes les vidéos des enregistrements sont disponibles à la fin de l’article]

Al Manar

Le premier ministre libanais sortant, Saad Hariri, s’est excusé de « tous ses amis » après la diffusion, dimanche, par la chaine NTV, d’un enregistrement, daté de 2007, portant sur sa déposition devant un des enquêteurs de la commission d’enquête internationale.

Dans un communiqué dimanche, Hariri a justifié son témoignage par le fait qu' »il remontait à plusieurs années et a été dit dans un contexte politique bien connu ».

Dans cet enregistrement révélé donc par le NTV et intitulé « Vérités-Leaks 2», Saad Hariri a qualifié le président Bachar Assad de menteur. « Le président syrien Bachar el-Assad dit une chose et fait le contraire », a-t-il déclaré.

Saad Hariri a également accusé, lors de cette déposition, la Syrie d’avoir tué son père. Selon lui, c’est le beau-frère du président syrien, Assef Chawkat et le frère de Bachar, Maher, qui ont planifié l’assassinat de son père.

Il ajoute aussi avoir entendu dire que le général Jamil Sayyed aurait menacé son père et lui aurait conseillé de quitter le Liban en 1999.

Hariri a aussi raconté que le président français, Jacques Chirac, avait contacté son père la veille de l’assassinat pour lui dire de faire attention.

Saad Hariri a encore déclaré que son père avait une grande confiance en
Sayed Hassan Nasrallah qui était, selon lui, un homme de parole et ils se voyaient régulièrement.

Saad Hariri a en outre qualifié de « perfide » le député tripolitain, Najib Mikati, et a dit qu’il doutait du député de son bloc, Nouhad Machnouk.

Il a en outre accusé Talal Salman et Charles Ayoub,

Sayed Nasrallah: l’opposition ne nommera pas Saad Hariri

Al Manar

Le secrétaire général du Hezbollah  Sayed Hassan Nasrallah a déclaré que l’opposition ne nommera pas la Premier ministre sortant Saad Hariri pour la formation du prochain gouvernement.

Lors d’une allocution télévisée, où il a expliqué les dessous de l’initiative syro-saoudienne, les raisons qui ont abouti à son échec, et les cause de la démission des ministres de l’opposition,  il a également affirmé que l’opposition n’acceptera pas non plus un gouvernement qui ne juge pas les faux-témoins, qui ne lutte  pas contre la corruption financière et qui n’œuvre pas en vue de servir les intérêts des gens et tente de régler leurs problèmes vitaux.

Voici ci-dessous les principales idées du discours:

A la lumière du parcours que les choses ont pris, on peut déduire les intérêts et les objectifs et ce qui se prépare.
Premièrement : je vais vous présenter les faits : en résumé depuis le début de l’initiative arabe, ou ce qui fut convenu d’appeler l’entente syro-saoudienne, entamée alors que les informations faisaient état de  l’imminence de la publication de l’acte d’accusation, il y a eu cette initiative généreuse entamée grâce aux efforts du roi saoudien Abdallah et du président syrien Bachar El-Assad .
Ils nous nous en ont informés, et nous l’avons alors soutenu, et nous avons misé sur elle, à l’instar de tous ceux qui veulent le bien pour le Liban…

Il y a alors eu des entretiens, contrairement aux dénis de certains qui les ont non seulement exclu, mais ont également écarté l’idée d’un accord, ce qui d’ailleurs n’était autre que leur souhaits.

Je veux être clair pour que les Libanais se représentent bien l’image de ce qui s’est passé…
Dès le début, les Saoudiens étaient clairs : ils ont dit qu’il n’est pas possible d’éliminer le tribunal international, car c’est une décision qui a été prise par des parties internationales ; nous avons alors dit que nous comprenions très bien ceci.

Deuxièmement,  les Saoudiens ont dit qu’il n’est pas possible d’éliminer l’acte d’accusation; et nous avons dit que nous le comprenions, et nous étions conscient que

Discours traduit du Général Aoun lors du diner Intishar : « On risque fort de retrouver l’implication de plusieurs libanais dans les faux témoignages »

Général Michel Aoun – Traduction RPL France

Traduction du discours du Général Michel Aoun lors du diner Intishar tenu le 28 décembre 2010.

Chers amis,

Vous êtes venus pour passer les fêtes en famille au Liban. Vous partagez avec nous nos soucis actuels et vous êtes là pour entendre la vérité sur les évènements car la presse à l’étranger répète souvent des informations de très mauvaise qualité concernant le Liban.

Nous sommes au Moyen-Orient, voisins d’Israël l’état qui s’est autoproclamé juif et raciste, ce qui va à l’encontre de la nature et de la diversité de notre société, tant sur le plan de la culture, de la religion ou de la civilisation. Vous même vous venez des quatre coins du monde et là où vous êtes, vous représentez la synthèse des civilisations qui a pris naissance sur notre terre et a couvert le monde. Cet état raciste est malheureusement soutenu par les puissances internationales et à leur tête les États-Unis d’Amérique.

On vous dit que le problème consiste à savoir qui a assassiné le premier ministre Rafic Hariri. Mais en fait les assassins de Hariri sont connus. Car ce sont les mêmes qui ont essayé de détourner l’enquête à travers les faux témoignages. Ce sont eux-mêmes qui sont responsables de cet assassinat, sinon quel est l’intérêt des faux témoins qui ont formulé de fausses accusations contre quatre généraux et contre la Syrie? Nous avons compris cette vérité dès le début et nous avions refusé des accusations prématurées et non fondées, ce qui nous a prévalu une campagne de dénigrement hors pair. Après l’assassinat de notre ami très cher le journaliste Gebran Tuéni, j’avais déclaré de Rome que nous avons des centaines de raison de croire que la Syrie a pu l’assassiner, mais gardons quand-même un petit doute afin d’élargir l’enquête de peur que le vrai assassin ne soit encore sur le lieu du crime en train de nous narguer et de ne pousser vers de fausses pistes. Ce fut en effet le cas et la Syrie n’était pas l’assassin et tous ces crimes ont été utilisés pour valider le tribunal et accuser la Syrie. Aujourd’hui, nous avons les faux témoins qui ont

Osseiran: un tribunal ne peut être fondé sur les faux témoins

iloubnan.info

BEYROUTH – Le député Ali Osseiran a considéré mercredi que « la poursuite des polémiques liés aux dossiers du Tribunal Spécial pour le Liban et des faux témoins n’est plus acceptable ».

« Aucun tribunal ne peut être fondé sur les faux témoins », a-t-il ajouté, espérant « la prise d’une position sincère de la part de la famille Hariri concernant ce sujet, afin de préserver la mémoire et le bon souvenir du Premier ministre martyr Rafic Hariri ».

M. Osseiran avait déjà reçu à Rmeili une délégation des maires de Saida-Zahrani qui ont adressé leur remerciement aux deux ministres Ziad Baroud et Ghazi Aridi pour leur rôle joué dans la région.

Georges Corm : « Le Tribunal spécial, un instrument pour susciter les tensions à l’intérieur du Liban »

La Tribune

Son caractère politique (TSL ndlr) serait-il en train de devenir flagrant ?

Le Tribunal international, comme avant lui la commission d’enquête, sont un instrument pour susciter des tensions et créer des problèmes à l’intérieur du Liban. Du temps de la commission d’enquête, le procureur allemand Detlev Mehlis avait eu recours à un nombre incroyable de faux témoins pour accuser la Syrie, ensuite on a créé ce Tribunal avant même que la commission d’enquête ne débouche sur les conclusions. Les faux témoins n’ont jamais été réinterrogés pour savoir qui les avaient manipulés, envoyés et subventionnés; on sait que la France a protégé un des principaux faux témoins qui est Zouhair Al-Seddik et qu’il demeure toujours protégé. Le Tribunal dès son origine était un tribunal politique puisque la justice pénale internationale ne s’occupe pas d’assassinat politique ni même d’opérations terroristes. La justice pénale internationale est faite pour les crimes contre l’humanité, pour les génocides, pour les déplacements forcés de populations. On n’a jamais vu un Tribunal se mettre en place pour juger un assassinat politique. Il y avait donc dès le départ des arrière-pensées, probablement pour cacher les vrais commanditaires de l’opération d’assassinat dans les conditions dramatiques que l’on connaît du président du conseil Rafic Hariri.

Dites-moi qui a intérêt à l’assassinat de Hariri, je vous dirai qui est le coupable ou le commanditaire …

Regardez les résultats de l’assassinat, vous

Révélations sur l’assassinat de Rafiq Hariri

Par Thierry Meyssan

Alors que la presse occidentale annonce l’imminente inculpation de dirigeants du Hezbollah par le Tribunal spécial pour le Liban, la revue russe Odnako remet en cause l’ensemble de l’enquête réalisée par les Nations Unies. Selon Thierry Meyssan, l’ancien Premier ministre libanais Rafiq Hariri aurait été assassiné avec une arme fournie par l’Allemagne. L’ancien procureur allemand et premier responsable de l’enquête onusienne, Detlev Mehlis, aurait falsifié un indice pour masquer la responsabilité de son pays. Ces révélations embarrassent le Tribunal et renversent la donne au Liban.

Les multiples conflits du Proche-Orient se cristallisent désormais autour du Tribunal spécial pour le Liban (TSL). La paix et la guerre dépendent de lui. Pour les uns, il doit permettre de démanteler le Hezbollah, de soumettre la Résistance et d’instaurer la Pax Americana. Pour les autres, il bafoue le droit et la vérité pour assurer le triomphe d’un nouvel ordre colonial dans la région.

Ce tribunal a été créé, le 30 mai 2007, par la Résolution 1757 du Conseil de sécurité pour juger les commanditaires supposés de l’assassinat de l’ancien Premier ministre Rafic Hariri. Dans le contexte de l’époque, cela signifiait ni plus, ni moins, juger les présidents syrien et libanais en exercice Bachar el-Assad et Emile Lahoud, les bêtes noires des néoconservateurs. Cependant il s’avéra que cette piste ne reposait sur aucun élément concret et qu’elle avait été alimentée par de faux témoins. N’ayant plus personne à juger, le Tribunal aurait pu disparaître dans les limbes de la bureaucratie lorsqu’un coup de théâtre le plaça à nouveau au cœur des conflits politiques régionaux. Le 23 mai 2009, le journaliste atlantiste Erich Follath révéla dans le Spiegel Online que le procureur s’apprêtait à inculper de nouveaux suspects : des dirigeants militaires du Hezbollah. Depuis 18 mois, son secrétaire général, Hassan Nasrallah clame l’innocence de son parti. Il affirme que cette procédure vise en réalité à décapiter la Résistance pour offrir la région à l’armée israélienne. De son côté, l’administration états-unienne se pose soudain en défenseur du droit et assure que nul ne saurait se soustraire à la Justice internationale.

Quoi qu’il en soit, la mise en accusation —que tous s’accordent à dire imminente— de leaders chiites pour l’assassinat d’un leader sunnite est de nature à enflammer la fitna, c’est-à-dire la guerre civile musulmane, plongeant la région dans de nouveaux soubresauts sanglants.

En visite officielle à Moscou, les 15 et 16 novembre, Saad Hariri —actuel Premier ministre et fils du défunt— a répété que la politisation du tribunal risquait d’enflammer une nouvelle fois son pays. Le président Medvedev lui a répondu que la Russie voulait que la Justice passe et réprouvait tout effort pour discréditer, affaiblir ou retarder le travail du tribunal. Cette position de principe repose sur la confiance accordée a priori par le Kremlin au TSL. Or celle-ci sera sûrement ébranlée par les révélations d’Odnako.

En effet, nous avons souhaité faire le point sur l’assassinat de Rafiq Hariri. Les éléments que nous avons découverts font apparaître une nouvelle piste dont on se demande pourquoi elle n’a jamais été explorée jusqu’ici. Au cours de notre longue enquête, nous avons rencontré de nombreux protagonistes, trop sans doute, de sorte que nos investigations se sont ébruitées et ont affolé ceux pour qui la piste de la Résistance armée libanaise est une bonne aubaine. Tentant de nous intimider, le Jerusalem Post a lancé une attaque préventive, le 18 octobre, sous la forme d’un long article consacré à notre travail. De manière purement diffamatoire, il y accuse

Michel Aoun met en garde le Tribunal spécial pour le Liban

Pierre Rousselin – Le Figaro

Il exhorte le Tribunal spécial pour le Liban à s’intéresser aux «faux témoins», libérés par le tribunal après quatre années de détention consécutifs à des témoignages jugés «peu crédibles». [note du MPL: De manière plus précise, les 4 généraux étaient injustement détenus durant 4 années à cause du témoignage de faux témoins que le Tribunal International a dernièrement estimé inutile de juger]

«Il nous faut des preuves en béton.» Comme tous les Libanais, le général chrétien Michel Aoun, allié du Hezbollah, redoute la publication, sans doute imminente, de l’acte d’accusation du Tribunal spécial pour le Liban qui enquête sur l’assassinat du premier ministre Rafik Hariri.

«Si le Hezbollah est accusé et s’il est innocent», il y aura «un coup de force», met en garde le général Aoun dans des déclarations au Figaro.

Michel Aoun, qui a passé quatorze ans en exil en France avant de revenir au Liban en 2005, a été reçu pour la première fois à l’Élysée par le président Nicolas Sarkozy. Il y voit un geste d’«ouverture» montrant que la France est

Nouvelle polémique autour du Tribunal spécial sur le Liban

RFI

Recevant, ce jeudi 28 octobre, le président du Parlement libanais, Nabih Berri, le président français Nicolas Sarkozy a réaffirmé son soutien au Tribunal spécial sur le Liban (TSL) chargé de faire la lumière sur l’assassinat du Premier ministre libanais Rafic Hariri, le 14 février 2005, à Beyrouth. La prise de position de Nicolas Sarkozy intervient après qu’hier des enquêteurs du TSL se sont vus empêcher l’accès à des dossiers dans une clinique de la banlieue du sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, après une altercation avec des femmes. La légitimité du TSL est de plus en plus contestée par l’opposition libanaise, le mouvement chiite Hezbollah en tête.

Pour le Hezbollah, la venue des enquêteurs dans la banlieue sud est une provocation. Une preuve de plus que l’accusation s’oriente dans sa direction après avoir été focalisée sur Damas.

Le Tribunal spécial s’est en effet construit sur la conviction internationale que la Syrie était responsable de l’assassinat du Premier ministre libanais Rafic Hariri en 2005. La certitude s’est altérée avec notamment la volonté diplomatique d’éloigner la Syrie de l’Iran et du Hezbollah. Et finalement, le fils du défunt, l’actuel Premier ministre Saad Hariri a pris le chemin de Damas. Il continue de soutenir le TSL. Mais, en septembre dernier, Hariri a déclaré que les accusations contre la Syrie étaient purement politiques et ne se justifiaient plus.

Entre temps, des témoins à charge présentés par la commission d’enquête internationale ont été désavoués. L’opposition demande d’ailleurs qu’ils comparaissent devant la justice libanaise, cette fois. C’est l’avis par exemple du général chrétien Michel Aoun. Il estime que le Tribunal international hypothèque la souveraineté libanaise. Et l’affaire des faux témoins alimente une crise politique comme celle de 2006 qui avait provoqué la démission des ministres chiites du Hezbollah et du parti Amal de Nabih Berri, le président du Parlement.

C’est à nouveau l’équilibre libanais qui vacille dans la polémique sur le Tribunal spécial.