Mouvement pour le Liban

Représentant le Courant Patriotique Libre en Belgique

Posts Tagged ‘pouvoir’

Et les chrétiens de la minorité de répondre: six cartes Haririennes inquiétantes…

Posted by jeunempl sur juillet 28, 2009

Jean Aziz – Al Akhbar

Les chrétiens de la minorité ne tardent pas à répondre au défi.

Jean Aziz

Certes, disent-ils, que la question du style et du mode de vie quotidien est devenue l’une des bases de ce qui reste de la « cause chrétienne » au Liban aujourd’hui. Mais il existe une autre base parallèle, voire plus importante. C’est la question du partenariat et de la participation au pouvoir, ainsi que la présence dans l’État et ses institutions. C’est ce qui a été exprimé indirectement dans le texte politique du dernier Concile Maronite, par le biais de ces paroles célèbres: « Comment coexister égaux et différents à la fois». Comme si c’était l’expression de l’autre souci réel: Comment faire pour être « égaux » au pouvoir, même si nous sommes « différents » quant à la taille selon laquelle ce pouvoir est accordé.

Et pour des raisons de recherche méthodologique, les chrétiens de la minorité assurent également que cet aspect de la cause chrétienne, ayant une dimension très essentielle, n’est pas moins important. Il a un impact sur la présence effective des individus et groupes chrétiens. Cela peut être compris dans la logique de la pensée islamique, sa crise avec la démocratie et la notion de l’autre. Plus la présence des chrétiens au pouvoir diminue dans n’importe quel pays voisin, plus ils sont en proie à l’agonie de la mort, la migration, et la défaite, plus au niveau de l’âme qu’au niveau de la terre jusqu’à ce qu’ils se soient transformés en ruines archéologiques pour des Lire le reste de cette entrée »

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L’indépendance des autorités judiciaires au Liban

Posted by dodzi sur juillet 16, 2009

MPLBelgique.org

Par Dory Moutran

I- Introduction

a) Les sources du droit libanais et l’impact de l’histoire sur la justice :

Le système juridique libanais est issu du système ottoman, du droit canon, mais surtout du modèle juridique français (code napoléonien), établissant l’organisation d’une juridiction unique et indépendante, dans le cadre d’une séparation constitutionnelle des pouvoir, dont le but est l’équilibre et le contrôle de l’activité gouvernementale par le Parlement.

Bien qu’au Liban, les juges et les avocats ont longtemps joué un rôle prépondérant dans l’indépendance de la justice, surtout par leur participation aux commissions parlementaires chargées de modifier ou moderniser les lois concernant l’indépendance de la magistrature, ils ont cependant souvent protesté contre les atteintes à cette indépendance, et les ingérences du pouvoir politique dans les affaires de la magistrature.

Sans parler de la guerre civile, qui, durant les 15 ans entre 1975 et 1990, a fortement déséquilibré le système judiciaire, l’occupation syrienne au Liban, bien que caractérisé par l’octroi d’une certaine autonomie aux institutions libanaises, a fortement affaibli l’indépendance de la justice, que ce soit par la corruption ou par les pressions – physiques et morales – exercées sur les juges. Il est à noter que la Syrie est un Etat autoritaire, où l’indépendance de la justice n’est pas garantie. Il s’agit du seul Etat de la région méditerranéenne qui n’aie pas ratifié la Convention contre la torture, d’un Etat dans lequel tous les juges sont nommés par le ministre de la Justice et mis sous le contrôle du pouvoir exécutif, et où les membres du Conseil Supérieur de la Magistrature sont tous membres du parti Baath au pouvoir. Bien que les garanties constitutionnelles existent, cela ne suffit pas pour garantir l’indépendance de la justice.

Aujourd’hui indépendant, le Liban jouit d’une justice considérée plus moderne que celle de ses voisins de la région (sauf Israël). Mais les lacunes existent néanmoins.

b) Les normes internationales pour la garantie de l’indépendance de l’autorité judiciaire

Selon les normes internationales, pour qu’un système judiciaire soit considéré indépendant, il est exigé, entre autre :

– que des dispositions constitutionnelles garantissent l’indépendance de l’institution judiciaire, et des magistrats à titre individuels ;
– des garanties quant à l’impartialité des juges ;
– une formation juridique des juges, avant leur nomination, et une formation professionnelle continue et obligatoire, tout au long de leur carrière ;
– un système de nomination transparent, administré par des organes indépendants, et fondé sur un critère objectif ;
– des règles transparentes en matière de promotion, de départ de retraite et de mutation ;
– des garanties d’inamovibilité des juges ;
– le droit d’adhérer à des associations professionnelles ;
– et un budget autonome et une rémunération convenable…

II- L’indépendance de l’autorité judiciaire selon les principes constitutionnels

L’indépendance de la justice doit être garantie par la Constitution et par d’autres dispositions qui sont à priori inviolables par les autres pouvoirs, exécutif et législatif. Dans les sociétés démocratiques et les Etats de droit, cette indépendance se caractérise par la séparation et la Lire le reste de cette entrée »

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Liban: Saad Hariri, l’héritier novice devient Premier ministre

Posted by jeunempl sur juin 26, 2009

AFP

saad-hariri-libanTrois semaines après la victoire aux législatives de la majorité parlementaire soutenue par l’Occident, M. Hariri doit être désigné samedi Premier ministre par le président de la République, après avoir été choisi pour ce poste par une majorité des députés.

Avec deux victoires aux législatives à son actif, M. Hariri devra s’atteler à la délicate tâche de former le prochain gouvernement libanais, dans lequel la minorité réclame une part importante.

Depuis le meurtre de son père le 14 février 2005 dans un attentat à Beyrouth qui a bouleversé la vie politique libanaise, Saad, 39 ans, a investi toute son énergie dans la recherche des auteurs de l’attaque, qualifiant d' »historique » le lancement en mars du Tribunal spécial pour le Liban (TSL) chargé de l’affaire.

Cet homme grand à la barbiche noire était avant 2005 un chef d’entreprise établi à Ryad, où sa famille entretient de bonnes relations avec la famille régnante saoudienne. Lire le reste de cette entrée »

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Elections 2009 – Programme du CPL: Justice

Posted by dodzi sur mai 31, 2009

MPLBelgique.org

Programme complet du Courant Patriotique Libre

Programme-CPLChapitre 14 Justice

Diagnostic

1. Le pouvoir judiciaire a, au moins en partie, perdu de sa crédibilité et de son autorité auprès de la majorité des Libanais à la suite des témoignages fréquents qui leur sont rapportés et de leurs expériences personnelles lorsqu’ils y ont recours.

2. Le système judiciaire actuel est caractérisé par une justice discrétionnaire, alors qu’elle est supposée être le recours de toute personne persécutée ou agressée physiquement ou moralement.

3. Les juges intègres acceptent mal ce qu’ils savent ou ce qu’on leur rapporte au sujet de leur institution. Les critiques exprimées directement ou indirectement concernent certains juges mais portent atteinte aussi bien à leur réputation personnelle qu’à la réputation collective du corps judiciaire.

4. L’analyse des infractions commises par certains juges montrent qu’elles résultent le plus souvent d’ingérences de la part de personnalités politiques qui imposent aux juges de violer la Loi, les protègent des conséquences de pareils actes et les récompensent même parfois au lieu de le sanctionner.

Objectifs

Un système judiciaire digne de confiance. Cela implique :
1. Une justice équitable.
2. Une justice intègre.
3. Une justice efficace et compétente.

Actions

1. Faire en sorte que les juges soient pleinement indépendants, intègres, compétents et efficaces. Cela ne pourra se faire tant que les juges ne seront pas délivrés de toute peur, angoisse ou besoin matériel.

• Indépendance : L’indépendance du système sera réalisée lorsqu’il sera délivré de son assujettissement au pouvoir politique et lorsque le Conseil Supérieur de la Magistrature sera une autorité élue, ne devant son pouvoir qu’à elle-même, située sur un pied d’égalité avec le pouvoir exécutif et disposant de toutes les prérogatives administratives et financières nécessaires à son bon fonctionnement.

• Intégrité : Un système judiciaire intègre suppose que les juges soit impartiaux, équitables et désintéressés. Pour cela, il est requis que leur soient accordés des moyens d’existence qui les mettent à l’abri du besoin.

• Compétence : La formation des juges ne doit pas se limiter à leur parcours universitaire. Il est crucial qu’elle soit permanente tout au long de leur vie professionnelle afin que leurs performances professionnelles soient irréprochables.

• Efficacité : Il ne faut plus laisser les dossiers s’accumuler dans les tribunaux. Les plaintes devront être examinées dans des délais raisonnables car une justice tardive n’en est pas une. Certains jugent devront être avertis à ce sujet. Les horaires de travail et les procédures devront être revus.

2. Etant donné qu’il n’y a pas de sens des responsabilités s’il n’y a pas de comptes à rendre, il est primordial d’instaurer un organe de contrôle charger de veiller à ce que les juges respectent les principes énoncés cidessus et de proposer le nécessaire aux autorités judiciaires supérieures pour débarrasser le corps judiciaire des imperfections et des erreurs.

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Nasrallah rejette le fanatisme, et défend la diversité

Posted by jeunempl sur mai 16, 2009

Al Manar

sayyed-hassan-nasrallahLe secrétaire général du Hezbollah Sayed Hassan Nasrallah a révélé que les évènements du 7 mai de l’an 2008 ont permis « d’éviter le pire qui était planifié pour le Liban, notamment une conflit interne entre les Sunnites et les Chiites ».

Évoquant l’accord du 17 mai, qui avait été conclu en 1983 entre le gouvernement libanais et l’entité sioniste, Hassan Nasrallah a regretté que ceux qui l’aient signé soient considéré par quelques Libanais comme étant « les héros de l’indépendance et de la souveraineté », alors que « ceux qui ont lutté et se sont sacrifiés pour faire avorter cet accord qui a humilié le Liban, le soumettant aux conditions israéliennes, soient désormais accusés de collaboration, et de dépendance pour l’extérieur ».
A l’ombre de l’échéance électorale législative prévue le 7 juin prochain, Sayed Nasrallah a réitéré l’attachement de l’opposition au principe du partenariat politique, en cas de victoire de l’opposition, estimant toutefois que si la majorité actuelle s’obstine à refuser toute participation, l’opposition est disposée à diriger seule le pays.

« Nous sommes devant une nouvelle phase qui nous incombe des responsabilités à part entière, celle de construire notre patrie, un pays fort et juste à la fois, car la force sans justice n’est qu’oppression et dictature, et la justice sans force est sans défense.
Nous aspirons à un Liban où tous ses citoyens et familles sont égaux en droits et en devoirs, une patrie avec un seul peuple et un seul état, il faut se débarrasser aussi bien en public qu’en privé de parler de peuples libanais; nous sommes un seul peuple, nous n’avons pas le complexe de parler de diversité culturelle (..)
La diversité culturelle, religieuse et intellectuelle est un don et une miséricorde que nous pouvons transformer en un atout de force dans notre pays et Lire le reste de cette entrée »

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Liban – Texte de loi proposé par le Bloc du Changement et de la Réforme: La séparation des pouvoirs

Posted by jeunempl sur mai 9, 2009

MPLBelgique.org

cpl-logoLe bloc du Changement et de la Réforme est certainement le bloc parlementaire le plus actif de l’Assemblée libanaise. L’équipe du MPLBelgique.org a traduit en français un document vous invitant à découvrir 5 textes de lois proposés par les députés du bloc du Changement et de la Réforme depuis son intégration au sein du gouvernement d’union nationale en juillet 2008. Vous pouvez découvrir l’ensemble de ces textes sur cette page:
Textes de loi proposés par les députés du Changement et de la Réforme

Chaque jour, un texte vous sera proposé. Nous publions ici le premier d’entre eux sur la séparation des pouvoirs.

Séparation des pouvoirs

Proposition de loi abolissant le cumul des fonctions de député au Parlement et de Ministre afin d’améliorer de manière efficace la collaboration entre, d’une part les représentants du peuple, et de l’autre les responsables politiques devant le peuple

Le lundi 10/11/2008, le bloc de la Réforme et du Changement a déposé une proposition d’amendement constitutionnel, abolissant le cumul des fonctions de député au parlement et de ministre au gouvernement, à l’initiative des députés suivants: Michel Aoun, Salim Aoun, Neemetallah Abi Nasr, Abbas Hachem, Nabil Nicolas, Ghassan Moukheiber, Edgar Maalouf, Salim Salhab, Hagop Pakradounian

La proposition contient deux articles:

Article 1er: l’article 28 de la constitution sera abrogée, et remplacé par le texte suivant: « le cumul entre la députation et la fonction de ministre n’est pas autorisée. Il est cependant autorisé que les ministres nommés soient des personnes issues du parlement, externes à celui-ci, ou encore un mélange des deux. »

Article 2ème: à l’article 41 sera ajouté l’alinéa second suivant

« Au cas où un siège deviendrait vacant suite à l’acceptation d’un député de sa nomination à la fonction de ministre au gouvernement, sa place sera remplie par arrêt par un candidat réserviste choisi par ce dernier sur sa liste électorale. La durée du mandat du député de réserve ne peut en aucun cas dépasser Lire le reste de cette entrée »

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 »The Guardian »: des diplomates occidentaux pro- »14 mars » prévoient la victoire d’Aoun et du Hezbollah aux prochaines législatives

Posted by jeunempl sur mai 8, 2009

El Nashra

Drapeau du Liban

Le quotidien anglais « The Guardian » signale que ceusa-europe1rtains pays occidentaux, en particulier la France, plus grands supporters de la coalition du « 14 mars », changent d’avis.

Le quotidien note que ce changement d’avis s’est produit rapidement, « quatre ans seulement après le retrait des forces syriennes du Liban suite à l’assassinat de l’ancien Premier ministre Rafic Hariri et quatre ans seulement après le début de la Révolution du Cèdre, qui semble toucher à sa fin ». The Guardian se base sur les déclarations de certains diplomates occidentaux pro-« 14 mars », qui prévoient la victoire du CPL du général Michel Aoun et du Hezbollah aux prochaines législatives.

Le quotidien poursuit et ajoute que dans ce cas, les Etats-Unis et l’Europe auront du mal à coopérer avec le gouvernement prochain et avec le nouveau Premier ministre. Sur ce point, les USA, la France, la Grande Bretagne et le Danemark ont déjà adoptés une politique d’ouverture avec l’opposition, Lire le reste de cette entrée »

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« Ne touchez pas à la justice »

Posted by dodzi sur mai 4, 2009

MPLBelgique.org

La libération des 4 généraux, suspects mais toujours non coupables de l’assassinat de Rafic Hariri, a porté un coup dur à la justice libanaise. Dans le camp de l’opposition, de vives critiques ont été émises à l’encontre des institutions judiciaires, concernant sa politisation et sa perte de crédibilité. La majorité actuelle, et à sa tête le Patriarche maronite, se sont pressé de venir à son secours, déclarant que c’était l’opposition qui faisait usage de politisation et de mensonges.

Le Patriarche a tout à fait raison: l’opposition politise l’affaire! Mais n’a-t-elle pas raison de mettre à l’agenda un sujet qui a toujours été mis aux oubliettes par l’ensemble de la classe politique?

Non Monseigneur, la justice libanaise a besoin d’être attaquée! Elle a si longtemps été corrompue sous le joug Syro-Haririen qu’elle n’a plus ni indépendance, ni crédibilité! Constitutionnellement, le pouvoir judiciaire n’en est pas un. Il n’existe pas une séparation des pouvoirs effective et efficace au Liban.

Les 15 années précédant la « Révolution des Cèdres » ont été caractérisées par l’injustice, les détentions arbitraires, la politisation des nominations, la non poursuite de suspects grâce aux protections politiques dont ceux-ci bénéficiaient, etc.

En quoi ces 4 dernières années ont elles été différentes ? La justice a-t-elle été réformée ? Lire le reste de cette entrée »

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Le gouvernement égyptien contre le Hezbollah

Posted by jeunempl sur avril 19, 2009

Le Monde Diplomatique – Par Alain Gresh
hezbollah-drapeauLes accusations égyptiennes s’inscrivent dans le cadre d’une stratégie d’une partie des pouvoirs arabes pour faire de l’Iran (et aussi de la Syrie, du Hezbollah et du Hamas) l’ennemi principal, au détriment de la lutte contre Israël.

Sur le site du Monde (« L’armée israélienne sur ses gardes à la frontière égyptienne », 14 avril) : « L’armée israélienne a été placée en état d’alerte élevé le long de la frontière avec l’Egypte, a annoncé mardi 14 avril un haut responsable de l’Etat hébreu. Les forces de sécurité égyptiennes sont à la recherche de treize hommes soupçonnés d’appartenir au Hezbollah et de préparer des attentats contre les ressortissants israéliens dans le Sinaï. »

Le quotidien revient sur les origines de la crise :

« Les autorités égyptiennes avaient annoncé, mercredi 8 avril, l’arrestation de quarante-neuf personnes liées au Hezbollah et accusées de préparer des attentats en Egypte. Le chef du Hezbollah Hassan Nasrallah a reconnu que le leader présumé des personnes arrêtées, un Libanais identifié comme Sami Chehab, était bien membre de son mouvement et qu’il se trouvait en “mission logistique” en Egypte afin de faire parvenir du matériel militaire aux Palestiniens de Gaza. »

Dans son discours, dont on trouvera le texte intégral en anglais ci-joint, Hassan Nasrallah rappelle la chronologie des événements :

« — Le 19 novembre 2008, les autorités égyptiennes ont arrêté (avec d’autres Arabes) un citoyen libanais, accusé d’avoir transporté des armes et des équipements à travers la frontière égyptienne vers la Palestine. Certains médias ont mentionné l’appartenance de cette personne au Hezbollah. Mais les choses se sont arrêtées là, et le Hezbollah n’a pas réagi.

— Quelques semaines plus tard, Israël lançait sa guerre contre Gaza. Le Hezbollah a alors défendu l’ouverture du passage de Rafah pour lever le siège de Gaza et aider la résistance. Comme le gouvernement égyptien ne l’a pas ouvert, nous l’avons dénoncé, ce qui a suscité une forte campagne des médias et des autorités contre nous, mais rien n’a été dit de cette affaire d’arrestation.

— Après la guerre, la situation s’est calmée, et une certaine réconciliation arabe a eu lieu. »

Jusqu’au 8 avril, ajoute Nasrallah, quand le procureur général égyptien a publié une déclaration affirmant que la direction du Hezbollah Lire le reste de cette entrée »

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Simon Abiramia : C’est une période transitoire, nous préparons la naissance de la troisième république

Posted by dodzi sur mars 31, 2009

Tayyar.org

simon-abiramiaSimon Abiramia, responsable des affaires étrangères au sein du Courant Patriotique Libre (CPL), a annoncé que le CPL était le premier à œuvrer pour restaurer la souveraineté et l’indépendance. Il a indiqué que l’établissement des relations démocratiques entre le Liban et la Syrie est le résultat du long processus de lutte tenu par le CPL.

Abiramia a souligné que le gouvernement d’union nationale est un besoin pour toutes les communautés au Liban car il assure leur représentation au sein de l’autorité exécutive.

« Le CPL est contre le tiers-obstructif, mais l’opposition unie forme 45% du parlement et a le droit d’être représentée. Quelque soit la grandeur de l’opposition, elle ne doit pas avoir le tiers-obstructif, elle doit être représentée au cabinet selon sa proportion au parlement. Le CPL maintient ses privilèges malgré son alliance avec les forces de l’opposition. Il y a des points communs qui relient l’opposition, notamment assurer le vrai partenariat et l’équilibre au pouvoir. Tout cela ne signifie pas que l’opposition ne puisse pas avoir plusieurs points de vue vis-à-vis du sujet de l’environnement, des questions économiques,… », a affirmé Abiramia. Lire le reste de cette entrée »

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